| Les informations diffusées sur le site sont rédigées et illustrées par le comité de rédaction |
| Le logo du site et le bandeau du forum on été créés par Chris Jurgens |
| Les images utilisées comme logo d'article sont libres de droits |
| Certaines parties du site sont créées à partir de logiciels libres (sous licence GPL) de publication SPIP (www.spip.net) et phpBB (www.phpbb.com) |
| L'ensemble de ce site reléve des législations franéaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. |
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication (contact : webmaster@pokerpanache.org). La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particuliérement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
|
| En application de la loi né 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 26 de la loi), d'accés (articles 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, II peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplétes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à webmaster@pokerpanache.org |
